Conditions générales de vente (CGV)

Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Sophie DUTHEIL dite SoFi et toute personne souhaitant acquérir une œuvre ou une création proposée sur le site.

Produits : vente d’œuvres d’art et de créations
Chaque œuvre est unique. Les œuvres proposées à la vente sont décrites et présentées avec le plus grand soin. Les photographies ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles. Chaque œuvre est accompagnée d’un certificat d’authenticité.

Prix
Les prix sont indiqués en euros nets. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du CGI, hors frais éventuels de livraison.

Commande
Toute demande d’achat implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, sous réserve de validation préalable par Sophie DUTHEIL dite SoFi.

Paiement
Le site ne permet pas la finalisation immédiate d’un achat en ligne. Toute commande doit faire l’objet d’un échange préalable avec Sophie DUTHEIL dite SoFi. Une fois la demande validée, le paiement pourra s’effectuer selon le mode convenu entre les parties, notamment par virement bancaire ou en espèces lors d’événements particuliers. La commande est considérée comme confirmée uniquement après validation par Sophie DUTHEIL dite SoFi et réception du paiement.

Sécurité des paiements
Les paiements par carte bancaire, lorsqu’ils sont proposés, sont traités via une plateforme de paiement sécurisée. Vos coordonnées bancaires ne peuvent pas être interceptées. Les données bancaires ne sont pas communiquées à Sophie DUTHEIL dite SoFi.

Livraison
La livraison est possible en France métropolitaine et en Corse. Pour les autres pays et les territoires d’outre-mer, merci de me contacter par email. Les délais de livraison varient selon la destination. Les éventuels retards imputables au transporteur ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise. Les frais de livraison sont indiqués au cours du processus de commande.

Droit de rétractation
Le droit de rétractation s’applique conformément à la réglementation en vigueur, sous réserve des exceptions légales applicables notamment aux œuvres personnalisées ou réalisées à la demande.

Propriété intellectuelle
Les œuvres vendues restent protégées par le droit d’auteur. L’achat d’une œuvre n’entraîne aucun transfert des droits de reproduction, de diffusion ou d’exploitation.

Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des demandes, des commandes et la relation client.

Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.